Université du Québec à Chicoutimi
L'utilisation de matériel textuel, visuel et audio dans un mémoire ou une thèse doit se faire en respectant le droit d'auteur qui y est rattaché. Plusieurs éléments peuvent permettre ou non l'utilisation d'images, graphiques ou tableaux en raison du type de diffusion qui sera faite de votre document.
Selon la section 8.4 de la Procédure relative aux mémoires, essais doctoraux et thèses du Manuel de gestion de l'UQAC, «L'étudiant et son directeur de recherche doivent s'assurer que toutes les exigences qui concernent les droits d'auteur sont respectés afin de permettre la diffusion et l'évaluation du travail».
L'Université demande à l'étudiant de signer la licence non exclusive Constellation pour la diffusion de son mémoire ou de sa thèse dans le dépôt institutionnel. La diffusion sur le dépôt se fait en libre accès et c'est pour cette raison qu'il est essentiel d'avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires pour l'utilisation de matériel protégé par le droit d'auteur.
Vous pouvez, avec les renvois, citations et paraphrases nécessaires, inclure dans votre mémoire ou votre thèse un extrait raisonnable du travail d'une autre personne.
Si vous envisagez d'inclure des extraits importants de livres ou d’articles, vous devez obtenir la permission écrite de reproduire ces extraits et en faire état de façon appropriée dans votre manuscrit.
Pour plus d'informations sur les citations, consultez votre guide disciplinaire ou le gabarit de rédaction du Décanat des études.
Au-delà des contenus textuels, vous pouvez reproduire dans votre mémoire ou votre thèse du matériel protégé par le droit d'auteur comme des photographies, tableaux de données, dessins, graphiques, extraits importants d'une publication ou d'un texte non publié, cartes et plans, partitions, programmes informatiques, questionnaires, enregistrements sonores ou vidéos... Dans plusieurs situations, vous devrez obtenir une autorisation écrite du détenteur du droit d'auteur, souvent l'éditeur du matériel.
Les questions à se poser :
Oui, utilisez l'article, mémoire, thèse, site Web, rapport... en respectant les consignes de la licence du document. Il est possible qu'une même revue offre des articles payants et d'autres en libre accès.
Oui, utilisez en respectant les consignes d'utilisation. Si les consignes d'utilisation ne permettent pas la réutilisation sans autorisation, contactez l'organisme ou l'institution. Des formulaires sont disponibles à cet effet.
Oui, assurez-vous de respecter les droits d'utilisation en remplissant les formulaires appropriés (remplir en ligne) ou en les contactant directement. Certains articles sont disponible en libre accès. L'information est facilement repérable.
Oui, utilisez en respectant les consignes d'utilisation. Si les consignes d'utilisation ne permettent pas la réutilisation sans autorisation, contactez l'entreprise. Des formulaires sont disponibles à cet effet.
Si l'utilisation n'est pas permise vous ne pourrez utiliser l'image en question. Il est aussi possible qu'un montant soit demandé pour l'utilisation. Il est conseillé d'utiliser une autre image ou en expliquer le contenu sans l'utiliser, mais en conservant la référence.
Ex.: Indiquez que l'oeuvre à été retirée en raison de restrictions du droit d'auteur, faites une courte description de l'oeuvre ou de la figure, citez dans le texte et indiquez la source originale que vous avez consulté.
Cette opération d'autorisation peut nécessiter du temps, il est fortement conseillé de contacter les titulaires des droits d'auteur tôt dans le processus de rédaction. Vous devrez fournir ces autorisations lors du dépôt final. En l'absence de formulaire disponible en ligne chez les éditeurs, des formulaires qui ont été développés par l'Université sont disponible sur cette page.
Si vous désirez éviter le processus d'autorisation, consultez la section «Images utilisables sans autorisation» du menu principal.
Autre précision, il se peut que l'image utilisée contienne une autre oeuvre visible qui est protégée par le droit d'auteur. Selon l'importance de cette seconde oeuvre dans l'image, vous devrez peut-être obtenir une deuxième autorisations.
Pour modifier ou traduire une image, il faut aussi demander une autorisation. Cela relève des droits moreaux et l'intégrité de l'oeuvre. Seul el titulaire à le droit de modifier son oeuvre.
Si toutefois vous élaborez un nouveau schéma ou un nouveau graphique, vous n'avez pas de permission à demander. Vous devez citer toutes les sources utilisées.
Le réseau des Université du Québec détient une licence d'utilisation du matériel cartographique produit par le Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN). Cette licence vous permet d'intégrer à votre mémoire ou votre thèse des photos aériennes, des orthophotographies des cartes et de l'imagerie satellite produite par cet organisme. Vous devez respecter certaines consignes :
Pour les autres ministères provinciaux ou fédéraux, des demandes d'autorisation sont généralement nécessaires. Consultez les conditions d'utilisation pour chacun d'entre eux.
Oui. Si vous intégrez du matériel protégé par le droit d'auteur, assurez-vous d'indiquer que vous avez obtenu l'autorisation de reproduire des détenteurs du droit d'auteur à l'endroit où paraît l'information (ex. : « Reproduit avec la permission de XYZ »). Notez que le manuel de l'APA propose des modèles spécifiques pour ce type de mention. Lors de l'étape de dépôt initial, le décanat des études doit s'assurer que vous avez obtenu toutes les permissions nécessaires.
Lorsque vous utilisez des images dont vous êtes l'auteur, il est important de le préciser dans votre mémoire ou votre thèse. Cela permettra aux correcteurs de connaître la provenance de la photo, du dessin ou du graphique.
Suivez les consignes de votre guide de rédaction, sinon placez votre nom complet à la suite du mot "Source :" ou du signe du copyright "©". Selon le style bibliographique utilisé ou si cette dernière diffère de la date de dépôt du mémoire ou de la thèse, ajoutez l'année de réalisation de l'image après votre nom.
Ex.: © Éric Tremblay
Ex.: Source : Éric Tremblay, 2021.
Le document que vous déposerez dans Constellation ne devra pas comprendre de signature ou de renseignements personnels. Selon le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, le terme « renseignement personnel » comprend les coordonnées personnelles d'un individu (adresse, numéro de téléphone, adresses courriel personnelles). Les adresses postales institutionnelles, adresses courriel institutionnelles et numéros de téléphone au travail ne constituent cependant pas des renseignements personnels. Elles peuvent donc être diffusées (depuis le 1er septembre 2016). Il faut donc vous assurer de masquer dans le fichier en dépôt final les signatures et les renseignements personnels qui pourraient figurer dans le corps de votre document ou dans les annexes.
Selon la Charte des droits et libertés de la personne, l'utilisation de la captation d'une image d'une personne n'ayant pas consenti à son utilisation peut être considérée comme une atteinte à la vie privée. À l'exception des situations suivantes, vous devez obtenir le consentement écrit des personnes pouvant être identifiées avant d'utiliser une image :
Il est possible que les tribunaux aient à se prononcer sur l'intérêt public de l'utilisation d'une captation d'une personne.
Les mémoires ou thèses par articles sont parfois compliquées à gérer. Plusieurs éléments sont à considérer comme l'autorisation du département pour rédiger un mémoire ou une thèse par articles.
Comme les articles sont souvent coécrits avec d'autres auteurs, il est nécessaire d'obtenir l'autorisation pour les insérer dans le mémoire ou la thèse. Un formulaire est disponible sur le site du Décanat des études.
Ils seront publiés dans des revues scientifiques qui exigent ordinairement d'obtenir tous les droits. Votre contrat dictera vos droits et obligations. Comme vous signerez une licence non exclusive pour la diffusion dans le dépôt institutionnel de l'Université, vous devrez obtenir l'autorisation de l'éditeur pour que votre mémoire ou votre thèse soit acceptée. Vous devrez fournir les autorisations écrites lors du dépôt final.
Certaines revues offrent un formulaire de demande de reproduction. Remplissez ce formulaire avec tous les détails demandés.
Les auteurs conservent généralement leurs droits de reproduction dans les revues en libre accès. Cela permet la reproduction dans les mêmes conditions que le modèle de publication de la revue. Consultez votre contrat ou les conditions d'utilisation.
Voir les formulaires appropriés dans le menu de gauche.
Source : Décanat des études de l'UQAC