Service du droit d'auteur - Accueil

Ce site a pour but de sensibiliser les membres de la communauté universitaire aux responsabilités qui leur incombent en matière de droit d’auteur, particulièrement dans le cadre des activités d’enseignement, d’apprentissage et de recherche. Il contient des informations ayant pour but de favoriser l’adoption de bonnes pratiques en cette matière.

• Qu’est-ce que le droit d’auteur ?
• Quels sont nos droits et obligations envers notre contenu ?
• Quels sont nos droits et obligations envers le contenu des autres ?

Nous vous invitons à parcourir les sections de ce site et ses liens qui tentent de répondre à ces questions et qui sauront, nous l’espérons, mieux vous informer en matière de droit d’auteur.

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