Guide d'utilisation de matériel sous droit d'auteur à des fins d'enseignement et de recherche - Accueil

Ce guide a pour but de vous aider à bien utiliser le matériel soumis à la loi sur le droit d'auteur. Il vous permettra de savoir quelles sont les permissions et obligations que vous avez face aux divers formats de documents que vous utilisez pour vos cours.

Ce guide s'adresse aux professeurs et aux chargés de cours. Il est conçu à des fins informatives et n'a aucune valeur légale.