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Soutien à la rédaction
Faites parvenir les formulaires électroniques par courriel à reprographie@uqac.ca
Pour toute question, communiquez avec votre bibliothécaire disciplinaire ou au courriel suivant droitauteur@uqac.ca.
Toutes les oeuvres en format papier distribuées aux étudiants doivent faire l'objet d'une déclaration à Copibec. Il est possible d'utiliser une oeuvre numérique pour la distribuer en format papier. Vous devez remplir les formulaires de reprographie à l'interne ou de reproduction de notes de cours ainsi que la déclaration d'oeuvres protégées de la reprographie de l'UQAC.
Module #3 sur le droit d'auteur de la ressource éducative libre de l'ABRC.
Quelques exceptions peuvent s'appliquer.
La licence permet la reproduction, pour un même groupe d’étudiants au cours d’une même session:
Vous devez remplir les formulaires de reprographie à l'interne ou reproduction de notes de cours et oeuvres protégées. Il est possible d'utiliser une oeuvre numérique pour la distribuer en format papier.
Consultez la licence de Copibec pour tous les détails.
Quelques exceptions permettent à l'utilisateur d'éviter le processus de déclaration d'oeuvres protégées:
Il est nécessaire de citer les sources dans toutes les situations. Ces informations ne font pas état de loi et sont mentionnées à titre informatif uniquement. Pour un avis juridique, consultez le Vice-rectorat aux affaires étudiantes et secrétariat général.
Les oeuvres littéraires ci-dessous sont soumises à la licence Copibec :
418-545-5011 poste 5630
1-800-463-9880 poste 5630 (sans frais)
Télécopieur : 418-693-5896
Local : P2-8000
555, boulevard de l’Université
Chicoutimi (Québec)
Canada G7H 2B1
418 545-5011
1 800 463-9880 (sans frais)