Université du Québec à Chicoutimi
Les bases de données de l'UQAC sont accessibles via des abonnements gérés par la bibliothèque. Elles sont mises à la disposition de la communauté universitaire selon le statut d'usager.
Les conditions des contrats établies avec les fournisseurs permettent ou interdisent certains actes. Il est nécessaire de vérifier ces éléments même si la loi sur le droit d'auteur permet certaines utilisations, car l'entente avec le fournisseur prévaut dans toutes les circonstances.
Module #4 sur le droit d'auteur de la ressource éducative libre de l'ABRC.
La bibliothèque s'assure de respecter les licences d'utilisation du matériel provenant des bases de données auxquelles elle est abonnée. Ces licences indiquent ce qu'il est possible ou non de faire avec les documents repérés.
Les possibilités seront listées par fournisseur. Voici quelques exemples :
Certaines documents n'ont pas cette indication, car ils sont disponibles en libre accès ou gratuitement sur le Web.
Pour chacun des documents électroniques (revues, articles, rapports, livres...) vous pouvez consulter les usages possibles par fournisseurs. Dans la section Accès en ligne et Accéder au périodique, cliquez sur Notes. Les conditions peuvent varier d'un fournisseur à l'autre.
En cas d'absence d'information du fournisseur ou pour toutes précisions, contactez votre bibliothécaire disciplinaire.