Guide d'utilisation de matériel sous droit d'auteur à des fins d'enseignement et de recherche - Vidéos

La présentation en classe de documents audiovisuels (films, documentaires, cours audio...) oblige l'institution à acquérir une licence de droits de diffusion publique auprès du producteur ou du distributeur du document. Les salles de cours de l'université étant assignées comme lieux publics, les droits de diffusion publique sont exigés dans des cas précis. Voir les exigences de la loi.

Il est essentiel que l'UQAC possède le document audiovisuel pour être utilisé en classe ou sur les plateformes sécurisées. Vous ne pouvez louer, acheter ou apporter votre matériel pour l'utilisation mentionnée ci-dessus.

Module #3 sur le droit d'auteur de la ressource éducative libre de l'ABRC.

Module #6 sur le droit d'auteur de la ressource éducative libre de l'ABRC.

Pour plus de détails, consultez la page de l'audiovidéothèque de la bibliothèque.

Les documents audiovisuels sont repérables dans l'outil de recherche Sofia en limitant la recherche avec "Documents audiovisuels" et les règles d'utilisation sont précisées.

Ils sont classés selon trois catégories :

• Visionnement public autorisé : L'Université détient une licence de droits de diffusion publique.
• Visionnement privé seulement (sauf en classe pour des fins éducatives) : L'Université ne détient pas une licence de droits de diffusion publique sur le document, mais ce dernier peut être présenté en classe pour des fins éducatives.
• Visionnement privé seulement : L'Université ne détient pas de licence de droits de diffusion publique.

Un point de couleur et une étiquette sont collés sur le boîtier de chaque document audiovisuel indiquant les droits appropriés :

• Avec droit    ->    Visionnement public autorisé (point vert).
• Sans droit    ->    Visionnement privé seulement (point jaune).

Pour les documents audiovisuels dont les droits de diffusion publique ne sont pas indiqués, veuillez vous informer au comptoir du prêt.

L'abonnement aux bases de données audiovisuelles de l'UQAC permet la diffusion publique des documents. Il est aussi possible d'intégrer le lien aux plateformes d'enseignement contrôlées comme Moodle. Tous ces documents numériques sont repérables via l'outil de recherche Sofia.

Les documents numériques distribués sur des plateformes grand public (YouTube ou Vimeo) ont des règles d'utilisation bien précises. Il est entre autres recommandé de publier uniquement son propre contenu ou celui des autres si une autorisation a été accordée.

La responsabilité repose sur les épaules de l'usager qui a publié sur ces outils et non sur celle des utilisateurs. Toutefois, il est déconseillé d'utiliser en classe ou de partager le contenu publié illégalement. Consultez les modalités d'utilisations ou la licence utilisée par l'usager qui a publié le document.