Guide d'utilisation de matériel sous droit d'auteur à des fins d'enseignement et de recherche - Diffusion de matériel en classe

Le matériel présenté en classe par différents moyens technologiques (diapositives, PowerPoint, pages Web...) doit être déclaré à Copibec. Cela est valable pour tous types de documents, articles, livres, rapports, etc. et tous types d'éléments, textes, tableaux, images, photographies, etc.

La licence Copibec ne couvre pas les oeuvres non publiées, la musique en feuille, les chansons, les vidéos ainsi que les exclusions mentionnées dans la section Distribution numérique.

Module #3 sur le droit d'auteur de la ressource éducative libre de l'ABRC.

Ci-dessous, consultez la boîte Matériel pédagogique de l'éditeur pour connaître une exception particulière qui permet d'éviter le processus de déclaration à Copibec.

Si la base de l'enseignement repose sur un manuel précis, il est parfois possible d'obtenir le matériel pédagogique d'accompagnement. Contactez le représentant local de l'éditeur et il vous informera de la démarche à suivre. Vous obtiendrez le matériel et l'autorisation (licence) pour l'utilisation en classe. Il est aussi possible de faire une demande pour le département d'enseignement plutôt qu'un enseignant à la fois. Cette procédure vous évitera le processus de déclaration à Copibec.

Certains éditeurs fournissent leurs matériels et le droit d'utilisation à titre gracieux comme ERPI et Chenelière.

Il est nécessaire de citer les sources dans toutes les situations. Ces informations ne font pas état de loi et sont mentionnées à titre informatif uniquement. Pour un avis juridique, consultez le Vice-rectorat aux affaires étudiantes et secrétariat général.