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Description

Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui a pour dessein de faciliter la diffusion et le partage des oeuvres tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l’ère numérique.

Module #7 sur le droit d'auteur de la ressource éducative libre de l'ABRC.

 

Utilisation des oeuvres sous licence CC

La licence Creative Commons permet aux utilisateurs d'oeuvres protégées par la loi sur le droit d'auteur de bénéficier de droits supplémentaires.

Certaines règles doivent être respectées et sont expliquées par un codage apparent sur les différentes pages Web. Pour toute autre utilisation non spécifiée dans la licence CC, l'utilisateur de l'oeuvre devra demander une autorisation au titulaire de droit.

Si vous respectez l'utilisation permise expliquée ci-dessous, vous n'avez pas à remplir le formulaire de déclaration d'oeuvres protégées à la reprographie de l'UQAC.

CC BY

Cette licence permet aux autres de distribuer, remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite de la création originale en citant votre nom. C’est le contrat le plus souple proposé. Recommandé pour la diffusion et l’utilisation maximales d’œuvres licenciées sous CC.

CC BY-SA

Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite en citant votre nom et qu’on diffuse les nouvelles créations selon des conditions identiques. Cette licence est souvent comparée aux licences de logiciels libres, “open source” ou “copyleft”. Toutes les nouvelles œuvres basées sur les vôtres auront la même licence, et toute œuvre dérivée pourra être utilisée même à des fins commerciales. C’est la licence utilisée par Wikipédia ; elle est recommandée pour des œuvres qui pourraient bénéficier de l’incorporation de contenu depuis Wikipédia et d’autres projets sous licence similaire.

CC BY-ND

Cette licence autorise la redistribution, à des fins commerciales ou non, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, avec attribution et citation de votre nom.

CC BY-NC

Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales et, bien que les nouvelles œuvres doivent vous créditer en citant votre nom et ne pas constituer une utilisation commerciale, elles n’ont pas à être diffusées selon les mêmes conditions.

CC BY-NC-SA

Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales tant qu’on vous crédite en citant votre nom et que les nouvelles œuvres sont diffusées selon les mêmes conditions.< /p>

CC BY-NC-ND

Cette licence est la plus restrictive de nos six licences principales, n’autorisant les autres qu’à télécharger vos œuvres et à les partager tant qu’on vous crédite en citant votre nom, mais on ne peut les modifier de quelque façon que ce soit ni les utiliser à des fins commerciales.

Pour connaître tous les détails sur ces licences, consultez le site de Creative Commons.

Ces informations ne font pas état de loi et sont mentionnées à titre informatif uniquement. Pour un avis juridique, consultez le Vice-rectorat aux affaires étudiantes et secrétariat général.