Guide d'utilisation de matériel sous droit d'auteur à des fins d'enseignement et de recherche - Arbre décisionnel

Cet arbre décisionnel d'analyse du document permet de poser la bonne action.

Ces informations ne font pas état de loi et sont mentionnées à titre informatif uniquement. Pour un avis juridique, consultez le Vice-rectorat aux affaires étudiantes et secrétariat général.