Archives - Calendrier de conservation

Le calendrier de conservation constitue la pierre angulaire du programme de gestion des documents. Il s’avère un outil de gestion efficace et permet de répondre à la Loi sur les archives, notamment aux articles 7 et 8 qui traitent de certaines obligations des organismes publics dont celle d'établir et de faire approuver un calendrier de conservation de leurs documents par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

C'est un instrument de travail qui regroupe l'ensemble des règles de conservation qui constituent la norme établissant la durée de conservation, le cheminement et le traitement des documents, depuis leur création jusqu'à leur élimination ou jusqu’à leur versement aux archives. Les règles s’appliquent à tous les documents ou les dossiers de l'UQAC, peu importe leur support de conservation (papier, bande magnétique, microfilm, photographie, etc.).

L'objectif fondamental du calendrier de conservation est de diminuer la masse de documents à conserver tout en préservant ceux qui ont une valeur administrative, légale ou historique. Dans la mesure où l’application du calendrier est effectuée, nous pouvons diminuer, stabiliser et rationaliser la conservation et le traitement de la masse documentaire, récupérer espace et équipement, accélérer le repérage des documents, entreposer et préserver les documents ayant une valeur historique et ainsi qu’une valeur pour la recherche.

Consulter le résumé du calendrier de conservation. Contactez-nous pour consulter le calendrier de conservation complet.

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