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Qui détient les droits sur mon contenu?

Généralement, l’étudiant est le premier titulaire des droits d’auteur sur son œuvre, travaux, mémoires, essais et thèses. Cependant, il existe plusieurs exceptions liées, entre autres, à la situation d’emploi de l’auteur :

  • Lorsque l'oeuvre est réalisée en équipe, tous les membres de l'équipe détiennent les droits. Si vous désirez réutiliser l'oeuvre, vous devez obtenir le consentement des collaborateurs (verbal ou écrit) avant d’en faire l’utilisation.
  • Si les droits appartiennent à une organisation externe, il faut lui demander la permission avant d’en faire l’utilisation et s’acquitter des frais s’il y a lieu.
  • Avant d’utiliser une œuvre qui a été réalisée dans le cadre d’un projet en partenariat financé par une organisation externe, il faut vérifier s’il n’y a pas des restrictions concernant la publication (confidentialité) et l’utilisation.
  • Pour la publication d’articles dans des revues scientifiques, il faut consulter les conditions d’utilisation sur le site Web SHERPA/RoMEO pour les périodiques anglophones ou Héloïse pour les périodiques francophones.
  • Pour les autres documents, vous devez consulter le contrat de publication ou les sections de pages Web d’éditeurs mentionnant les obligations des auteurs.
  • Vous pouvez aussi demander une modification de contrat pour conserver vos droits. Un addenda a été créé à cette fin par l’Association des bibliothèques de recherche du Canada.

Ainsi, il n’existe pas de règle unique et uniforme pour toutes les situations. C’est pourquoi il est nécessaire de connaître et de consulter les contrats et les règlements établis entre les employeurs, les employés et les sous-traitants.