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Règlements relatifs au prêt de documents à l'UQAC

Bénéficiaires du service du prêt

D'une façon générale, sont considérés comme bénéficiaires du privilège d'emprunt, les membres de la communauté universitaire de l'UQAC: étudiants, professeurs, chercheurs, membres du personnel, diplômés et retraités.

Toute autre personne ou organisme peut solliciter, aux conditions imposées par la Bibliothèque de l'UQAC, le privilège d'y emprunter des documents.

Carte d'emprunteur

Les usagers du Service de la bibliothèque qui désirent emprunter des documents doivent présenter leur carte d'étudiant sur laquelle leur numéro d'usager de la bibliothèque apparaît à l'endos.

Cette carte avec photo est émise en début de session, au centre social.

Des frais seront exigés de tout usager pour le remplacement d'une carte perdue (voir note).

Responsabilité de l'emprunteur

L'emprunteur demeure responsable d'un document inscrit à son nom jusqu'à ce que le prêt soit annulé; il doit payer le remplacement ou la reproduction de tout document perdu ou endommagé (voir note).

Prêt des volumes (monographies)

Les professeurs, les auxiliaires d'enseignement et les assistants de recherche peuvent avoir en leur possession jusqu'à trente (30) volumes à la fois, et ce, pour une durée maximale de trente (30) jours.

Les étudiants de premier, deuxième et troisième cycles peuvent emprunter jusqu'à un maximum de trente (30) documents pour une période de trente (30) jours.

Les titulaires de carte BCI (Bureau de coopération interuniversitaire), de l'Université du Québec ou d'organismes avec lesquels des ententes ont été signées bénéficient d'un prêt d'au plus dix (10) volumes à la fois pour une durée de vingt-et-un (21) jours.

Tous les autres usagers non couverts par les deux paragraphes précédents peuvent bénéficier d'un prêt d'au plus trois (3) volumes à la fois pour une durée de vingt-et-un (21) jours.

Aucun usager ne peut effectuer de nouveaux emprunts, même à l'intérieur des limites prévues quant au nombre, sans avoir, au préalable, réglé ses amendes.

Aucun prêt ne sera consenti au nom d'une autre personne à moins de circonstances tout à fait exceptionnelles sujettes à évaluation par le responsable de la division des services de gestion documentaire.

Rappel des documents empruntés

Un document prêté peut être sujet à rappel en tout temps dès qu'une demande de mise à la réserve est effectuée de la part d'un professeur ou d'un bibliothécaire (Voir l'article sur la réserve).

Un délai de deux (2) jours est alors accordé, à la suite duquel l'article sur la pénalité spécifique à ce type d'infraction entre en vigueur.

Renouvellement

L'emprunt d'un document peut être renouvellé sauf s'il y a une demande de réservation pour ce même document.

Réservation

Lorsqu'un usager désire emprunter un document déjà prêté, il doit enregistrer une réservation pour le dit document.

Périodiques

Les périodiques reliés sont prêtés pour une période de sept (7) jours; les périodiques non reliés ne sont pas prêtés.

Publication gouvernementales (officielles)

Tous les documents appartenant à cette catégorie peuvent être empruntés selon les règlements déjà indiqués plus haut, sauf les documents de Statistiques Canada et ceux qui portent la mention "AUCUN PRÊT CONSENTI".

Prêt des documents de la cartothèque

Les documents identifiés CARTOTHÈQUE ne peuvent être empruntés.

Le personnel de la cartothèque peut déposer des documents au comptoir du prêt pour consultation sur place le soir ou la fin de semaine; les règlements de la réserve s'appliquent alors.

Prêt des documents de l'audiovidéothèque

Les documents audiovisuels peuvent être empruntés pour une durée de 7 jours ouvrables; un usager pourra emprunter jusqu'à cinq (5) documents à la fois ; ce nombre peut s'ajouter à la limite déjà permise pour les documents imprimés. Le renouvellement peut être autorisé pour une période additionnelle de 7 jours.

Prêt de nuit

Sauf pour les documents de la réserve, les livres rares et les périodiques courants, tous les documents de la Bibliothèque peuvent être empruntés pour la nuit - à partir de 16h - aux conditions suivantes:

Le document doit être retourné avant dix (10) heures le lendemain matin ou la même heure le premier jour d'ouverture de la bibliothèque suivant la journée du prêt.

A défaut de se conformer à cette obligation, une pénalité de 1$ est exigée pour chaque heure de retard jusqu'à concurrence de 10$, après quoi s'appliquent les dispositions appropriées à l'article sur les pénalités.

Retour des documents

Le retour des documents prêtés s'effectue par l'entremise de la boîte de recouvrement sise à l'entrée de la bibliothèque ou en déposant les documents dans la boîte à cet effet sous le comptoir du prêt.

Réserve

Les usagers peuvent emprunter pour consultation à l'intérieur de la bibliothèque, des documents particulièrement recommandés par les professeurs. Ce prêt est accordé pour une période de temps limité et sur dépôt de la carte d'usager.

Afin d'assurer la disponibilité de ces documents au plus grand nombre d'usagers possible, des pénalités sont prévues (voir note).

Un document déjà emprunté est sujet à rappel lorsqu'il est jugé qu'il doit être placé à la réserve (Voir l'article sur le rappel des documents empruntés).

Avis

Avis de courtoisie (par courriel)

Trois jours avant l'échéance de prêt des documents, vous recevrez automatiquement un « avis de courtoisie ».

Cet avis est envoyé à la clientèle disposant d'une adresse de courriel dans son dossier de la bibliothèque.

Il est alors possible de rapporter les documents, de les renouveler à distance en cliquant sur « Mon compte bibliothèque » sur le Web ou encore en vous présentant au comptoir du prêt.

Le défaut d'expédition d'un avis de courtoisie ne vient en aucun cas dégager l'usager de ses obligations à l'égard des documents empruntés et du respect du Règlement de la bibliothèque.

Avis de retard (par courriel)

Pour tout document non rapporté à la date d'échéance du prêt, des avis de retard sont expédiés à l'emprunteur.

Tous documents en retard ne peuvent être renouvelés et doivent être rapportés dans les meilleurs délais.

Ces avis sont envoyés à la clientèle disposant d'une adresse de courriel dans son dossier de la bibliothèque.

Le défaut d'expédition d'un avis de retard ne vient en aucun cas dégager l'usager de ses obligations à l'égard des documents empruntés et du respect du Règlement de la bibliothèque.

Si vous ne donnez pas suite à nos avis les documents sont présumés perdus. Une facture est émise et expédiée pour le remplacement des documents, incluant les frais de retard et d'administration.

Pénalités

Une pénalité journalière sera exigée pour tout document en retard. Le montant de cette pénalité sera fonction du type d'infraction constaté (voir note).

Des dispositions spéciales s'appliquent au prêt de nuit et au prêt des volumes de la réserve.

Les délais expirés, l'usager recevra d'abord par l'entremise du comptoir du prêt, une facture représentant:

le coût de remplacement de chaque document;

le coût de pénalité pour chaque document;

le coût des frais d'administration pour chaque document (voir note).

Des frais additionnels seront ajoutés à chaque facturation supplémentaire (se référer au personnel du comptoir du prêt).

Si l'usager rapporte le document, il doit quand même payer le coût de la pénalité et les frais d'administration.

En cas de refus de paiement:

les étudiants se verront retenir leur relevé de notes par le Bureau du registraire et se verront refuser leur inscription par le Service des finances en plus de perdre leur droit d'emprunteur;

tous les autres usagers perdront leur droit d'emprunter jusqu'au règlement du dossier;

la Bibliothèque se réserve le droit d'utiliser tout autre recours nécessaire.